Politique de droits d'auteur



Les droits d'auteur de tout ce qui se trouve sur le site reviennent à l'auteur. Tout le contenu de ce site est mis en ligne sous licence Creative Commons. Il est à ce titre réutilisable librement. Cela signifie que tout le monde est autorisé à réutiliser l'ensemble du contenu du site même à des fins commerciales.

Dans le cadre d'une licence Creative Commons à partage équivalent, tous les documents du site peuvent être réutilisés ailleurs sans accord préalable de l'auteur. Cependant les conditions suivantes doivent être respectées.

 

   ● Mention de l'auteur: Lors de la réutilisation du contenu, la mention de l'auteur doit 

      être obligatoirement faite. 

   ● Lors de la mise en ligne de contenu après modification de celui d'origine, celle-ci 

      doit être faite dans les mêmes conditions de partage. 

 

Il est important de noter le point suivant : le contenu hors texte, à savoir, les vidéos, la musique, les sons, les prononciations, etc., constituant le contenu multimédia ont des conditions de réutilisation qui leur sont propres en vertu de la licence Creative Commons Compatible et leur utilisation y est soumise. Pour plus d'informations à ce sujet, veuillez vous référer à la licence Creative Commons.

 

Droits d'auteur du contenu texte

- Le contenu texte rédigé par les utilisateur inscrits sur le site est diffusé sous licence Creative Commons et ceux-ci doivent à ce titre obligatoirement donner leur accord. Le contenu texte ainsi mis en ligne peut être réutilisé à des fins commerciales et peut-être modifié et partagé selon les mêmes conditions d'utilisation.

- Lors de la citation ou de la modification d'un contenu texte rédigé par une tierce personne, la source et l'auteur doivent être clairement explicités.

 

Les droits d'auteur des fichiers multimédias.

- Lorsque l'utilisateur inscrit sur le site met en ligne des fichiers multimédias, celui-ci peut choisir de donner son autorisation quant à une utilisation commerciale et une modification de ceux-ci, conformément à la licence Creative Commons Compatible.

- Lors le la réutilisation de fichiers mis en ligne par une tierce personne, l'autorisation de leur utilisation doit être obtenue de l'auteur et une mention de celui-ci et de la source doit être explicitement faite.

- Les fichiers que vous mettez en ligne, sont mis à la disposition de tous après examen par un administrateur. Tout contenu jugé inapproprié, en violation des droits d'auteur ou offensant envers un tiers sera supprimé sans avertissement préalable. L'examen du matériel soumis pour sa mise en ligne peut nécessiter un certain temps.

 

Document de référence sur les droits d'auteur : Licence Creative Commons :